Conditions générales de vente
- North Pole Dance -

Article 1-Généralités

​Entre : la micro-entreprise North Pole Dance ci-nommée après le « prestataire »

Et le client

Il est convenu et arrêté ce qui suit :

Les présentes Conditions Générales de Prestations de Services (ci-après, les « Conditions Générales ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des Services réalisées par la micro-entreprise North Pole Dance, dont le siège social est situé au 3 Rue de l’Enclos Rey, à Nîmes (30000) et ayant pour numéro SIRET 93780384900010 représentée par Mme Margot Muscetti auprès d’acheteurs (ci-après, le « Client »), désirant bénéficier des prestations de services (ci-après, les « Services ») proposés par North Pole Dance au sein de son studio de danse situé au 3 Rue de l’Enclos Rey, à Nîmes (30000).
Les Conditions Générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre des Services proposés par North Pole Dance au Client.

 

Article 2-Préambule

Le prestataire de services est spécialisé dans la Pole Dance et les activités complémentaires et liées à la Pole Dance. Le client est un particulier. Le prestataire propose au client, qu’il accepte aux conditions ci-dessous d’assurer les cours conformément aux règles définies dans le présent contrat.

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes de cours auprès du Prestataire et ce à partir du 05/01/2026.

Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat.

Le client reconnaît avoir, préalablement à la passation du paiement, pris connaissance de l’ensemble des informations précisées et des conditions générales de vente.

 

Article 3 - Objet du contrat

Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le prestataire s’engage à assurer la prestation définie en préambule pour le compte de son client.

Les tarifs sont définis dans le présent contrat, un devis peut être fait ainsi qu’une facture à la demande du client.

Les informations concernant les cours sont données au client sur le site de réservation (ci-après, le « site internet ») et/ou par mail et/ou par SMS et à la demande du client et/ou affichés sur place.

 

Article 4 - La prestation

La prestation est un cours d’activités physiques et sportives.

 

Article 5 - Contacter North Pole Dance :

Pour contacter North Pole Dance vous pouvez écrire un mail à : contact.northpoledance@gmail.com ou envoyer un SMS au 06 59 57 78 55

 

Article 6 - Le prix / Révision du prix / Paiement(s) et impayé(s)

Article 6.1- Le prix :

Les prix en vigueur sont les prix affichés sur le site internet du prestataire. Le prestataire se donne le droit de modifier ses prix à tout moment. Les prestations déjà commandées et payées avant une modification de prix ne ressentiront pas les changements que ce soit à la hausse ou à la baisse.

 

Article 6.2 - Le Paiement :

Les honoraires seront facturés avant la prestation, soit par paiement via le site internet, soit par chèque ou espèce avant le début du cours. Il est possible de réserver une prestation dès la parution de cette dernière dans l’agenda du Prestataire.

​

Si pour quelque raison que ce soit nous ne parvenons pas à effectuer le paiement dû (solde insuffisant, coordonnées incorrectes, etc), chaque incident de paiement entrainera des frais supplémentaires de neuf euros (9€). L'accès à la réservation en ligne des cours sera suspendue jusqu'à ce que la dette soit réglée.

 

Lors de la souscription à une carte de cours (5 ou 10 cours, privés ou semi-privés), le souscripteur devra s’acquitter de l’intégralité de la somme avant le début du premier cours ou donner plusieurs chèques équivalents à la totalité de la somme. Les chèques ne devront pas être datés, et mis à l'ordre de : Margot MUSCETTI. Il devra être indiqué le nom et prénom de l'élève souscripteur au dos des chèques si son nom défère de celui indiqué sur les chèques donnés.

Le(s) chèque(s) seront encaissés selon un échéancier défini entre le prestataire et le souscripteur.

​

Cours uniquement sur rendez-vous, sauf le cours de souplesse, qui a lieu les mercredis de 20h à 21h.

Les offres promotionnelles ne sont pas cumulables.

En cas d'annulation d'un cours de la part de North Pole Dance, l'élève pourra choisir un report de cours en fonction de l’agenda du prestataire, ou un remboursement.

 

Article 7 - La confidentialité

Le prestataire s’engage à considérer comme strictement confidentielle et s’interdit en conséquence de communiquer à quiconque, tout ou partie des informations privées et personnelles, données, qui leur auront été communiquées par le client.

La présente obligation perdurera pendant toute l’exécution du présent contrat et pendant une durée supplémentaire de deux ans à compter de son terme et ce pour quelque raison que ce soit.

L’obligation de confidentialité visée plus haut ne s’applique pas :

• Pour le cas où le prestataire aurait besoin de justifier auprès de l’administration fiscale les écritures passées en exécution des présentes.

• À la communication du présent contrat et de ses annexes, aux avocats, aux experts comptables et aux Commissaires aux comptes des parties, ceux-ci étant soumis au secret professionnel à l’égard de leur client.

• Si la communication du présent contrat et de ses annexes est directement dictée par l’application de celui-ci rendue nécessaire pour faire valoir des droits en justice.

Le présent contrat n’empêche pas le prestataire de conclure des accords semblables avec d’autres tiers ayant des activités similaires ou différentes.

 

Article 8 - La responsabilité

Le prestataire est responsable de la bonne gestion des prestations données. Pour autant, son obligation n’est qu’une obligation de moyens et non de résultat.

Le prestataire n’est pas responsable des dommages indirects, même au cas où le prestataire aurait eu connaissance de la possibilité de la survenance de tels dommages, et ce même découlant d’une faute du prestataire ou d’une faute dans la réalisation de la prestation au titre du présent contrat.

Le client reconnaît avoir lu et accepté les impératifs, risques et mises en garde liés à la pratique de la pole dance, et des activités complémentaires (souplesse, renforcement musculaire, etc.). Afin de prévenir le risque de blessures, le client s’engage à respecter les horaires, les règles de sécurité, les règles sanitaires, le contenu du cours, les consignes du professeur et les autres participants.

 

Article 9 - Santé

Pour la sécurité du client, il sera demandé de remplir une fiche de renseignements médicaux pour toute première souscription à une carte de cours ou d’un abonnement. Le prestataire se réserve le droit d’exiger un certificat médical pour l’aptitude à la pratique de la pole dance daté de moins d'un mois.

En cas de grossesse et de problèmes de santé il est demandé au client de parler des problèmes de santé qui peuvent entrer en considération dans la pratique d’une activité physique et sportive au prestataire.

 

North Pole Dance averti les nouveaux participants des principales contre-indications à la pratique de la pole dance afin qu’ils en soient informés avant leur inscription : grossesse (à partir de 3 mois) , fragilité des articulations (hernies, ostéoporose) , blessures diverses, problème de dos , problème cardiaque, post-natal récent, hémophilie, prise d'anticoagulant, asthme.

Le client s'engage à ne jamais venir en cours en état d'ébriété, et de n'avoir consommé aucunes drogues, ni médicaments qui atteignent l'équilibre, la vue, l'audition et pouvant provoquer une somnolence et des troubles de concentration important.

Par ailleurs l'élève autorise North Pole Dance ou les personnes présentes à effectuer le nécessaire en cas d'accident et à prévenir les secours.

 

Article 10 - Assurance

L'élève devra être couvert par un contrat responsabilité civile. Cette assurance est souvent incluse dans le contrat multirisque habitation.

La responsabilité civile couvre les dommages aux tiers causés par votre faute, par imprudence ou par négligence.

L'élève devra avertir sont assureur de la pratique du sport, pour s'assurer qu'il est couvert. En effet, dans les contrats il existe des exclusions.

Il est recommandé de souscrire un contrat d'assurance individuelle pour les accidents corporels que l'élève pourrai subir.
 

Article 11 - Parades

Il est quelquefois nécessaire que le prestataire « pare » l’élève pour des raisons de sécurité. Du matériel de sécurité (crash mat) est mis à disposition de l’élève pour assurer sa sécurité. Ce dernier peut l’utiliser à tout moment.

 

Article 12 - Spectateurs

Les spectateurs (familles, amis(ies), mari(e), enfants…) ne sont pas acceptés en cours. Une demande exceptionnelle doit être adressée au prestataire, qui se réserve le droit de la refuser.

 

Article 13 - Dommages au matériel

En cas de dégradation du matériel ou locaux du prestataire, par le client, ce dernier engage sa responsabilité pour le remboursement total ou partiel ou réparation totale ou partielle, selon appréciation du prestataire.

 

Article 14 - Le contrat :

Article 14. 1- Durée du contrat

Le présent contrat prend effet dès l’achat d’une prestation auprès du prestataire (et/ou pendant son cours d'essai) dont la durée est définie sur le site internet. Aucun report ou modification de la validité de la prestation ne peut être demandé par le client.

 

Article 14. 2- Défaut de paiement, Résiliation, suspension et fin de contrat

Si pour quelque raison que ce soit nous ne parvenons pas à effectuer le paiement dû (solde insuffisant, coordonnées incorrectes, etc), chaque incident de paiement entrainera des frais supplémentaires de neuf euros (9€). L'accès à la réservation en ligne des cours sera suspendue jusqu'à ce que la dette soit réglée.

​​

Lors de la souscription à une carte de cours (5 ou 10 cours, privés ou semi-privés), le souscripteur devra s’acquitter de l’intégralité de la somme avant le début du premier cours ou donner plusieurs chèques équivalents à la totalité de la somme. Les chèques ne devront pas être datés, et mis à l'ordre de : Margot MUSCETTI. Il devra être indiqué le nom et prénom de l'élève souscripteur au dos des chèques si son nom défère de celui indiqué sur les chèques donnés.

Le(s) chèque(s) seront encaissés selon un échéancier défini entre le prestataire et le souscripteur.

 

En cas de refus de paiement, de non-paiement ou en cas de non-respect de l’une des clauses du présent contrat, le prestataire adressera une lettre de mise en demeure par lettre recommandée. Sans exécution par le débiteur dans un délai de 10 jours, le prestataire pourra alors résilier de plein droit le présent contrat et exiger le paiement de toute somme due au titre du contrat, le versement de pénalités telles que définies ci-dessous, sans préjudice de tous dommages et intérêts.

Les pénalités dont serait redevable le client au titre de sa non-exécution seront égales à 20% de leur valeur du contrat.

​

Aucune résiliation de la prestation ne sera possible, ni échange avec une tierce personne.

Sauf cas exceptionnels, (n'incluant pas l'échange avec une tierce personne) :

​

- déménagement à plus de 50 km du prestataire ou

- handicap ou

​

à conditions de présenter des justificatifs (quittance de loyer, factures mentionnant la nouvelle adresse ou carte d’invalidité).

Concernant les déménagements à plus de 50km du prestataire : tous les documents présentés pour justifier le déménagement devront indiquer le nom et prénom du client, sa nouvelle adresse, une date). La résiliation sera effective à compter de la date de réception du document, aucun remboursement ne sera effectué si le paiement à eu lieu avant la réception du document.

Le document devra être donné soit physiquement au professeur, ou envoyé par mail à contact.northpoledance@gmail.com aucun document ne sera accepté s'il est envoyé ailleurs (facebook, instagram, ... )

​

L’échéancier concernant l’encaissement des chèques de la prestation pourra être révisé en cas de grossesse ou blessures physiques graves justifiée par un certificat médical. Une inaptitude médicale à la pratique du sport pourra faire l'objet d'une suspension de la carte de cours à compter de la date de présentation d'un certificat médical, pour la durée restante de l'inaptitude si celle-ci est égale ou supérieure à 60 jours, mais en aucun cas à un remboursement.

L'arrêt médical devra être égal ou supérieur à une période de 60 jours pour justifier d'une suspension. Les suspensions ne sont jamais rétroactives. Durant la période de suspension il est impossible d'accéder aux cours. Toute suspension prolonge d'autant la durée de la période initiale d'engagement, les prélèvements continuent d'être effectués pendant la période qui a été rajoutée à la période de suspension.

Le certificat médical devra être donné soit physiquement au professeur, ou envoyé par mail à contact.northpoledance@gmail.com, aucun document ne sera accepté s'il est envoyé ailleurs (facebook, instagram, ... )

Aucun remboursement partiel ou total de la prestation en cas d’abandon du client pour raisons personnelles.

Résiliation : Article 23 des CGV

 

Article 14. 3 - Annulation

​Après l’achat et la réservation d’une prestation, toute annulation doit être prévenue plus de 24h avant l’heure de la prestation. Après ce délai, le montant du cours est redevable dans sa totalité et décompté de la carte de cours. Toute absence lors d’une prestation réservée n’est pas remboursable. Report possible de la prestation sur justificatif médical, professionnel, ou de transports en commun, daté du jour de l’absence et transmis au prestataire dans les 3 jours de l’absence.

Aucun remboursement ni total ni partiel ne sera envisagé en cas de retard de la part de l’élève et/ou en cas de refus par le prestataire.

En cas de non présentation en cours sans annulation sur le site de réservation ou sans en avoir prévenu le professeur plus de 24 heures avant le cours, l'élève sera sanctionné :

 

• au bout de 5 absences à des cours préalablement réservés et sans respecter l’annulation de plus de 24 heures avant le cours, la possibilité de faire un cours sera suspendue pendant un mois.

​

Article 14. 4 - Cession du contrat

Les deux parties s’interdisent expressément de céder le présent contrat en tout ou en partie, à titre onéreux ou gratuit, sous quelque forme que ce soit, ou d’en sous-traiter l’exécution totale ou partielle à un tiers.

 

Article 15 - Modification planning

Des modifications de planning peuvent être opérées tout au long de l’année. Ces modifications ne seront en aucun cas un motif de résiliation du présent contrat. Planning non contractuel. Le prestataire se réserve le droit de le changer sans préavis.

 

Article 16 - Moyens de paiement acceptés

Espèces au comptant dans la totalité de la somme en une seule fois avant le cours (sauf paiement de la carte de cours paiement possible en plusieurs fois, par chèque, selon un échéancier défini entre le prestataire et le souscripteur) , chèques, virement bancaire, carte bleue (uniquement sur le site internet).

​

Article 17 - Période de fermeture du studio

North Pole Dance se réserve le droit de modifier son planning, mais s’engage à prévenir ses élèves de ses indisponibilités via le site internet. Aucune réservation ne sera possible lorsque le créneau horaire n’est pas affiché disponible sur le site internet.

​ 

Article 18 - Champs d'application et clauses diverses

 Un contrat est établi entre le Client et North Pole Dance pour chaque commande de prestations de services effectuées auprès de North Pole Dance.

• Les présentes Conditions Générales sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

• Le contrat est composé des présentes Conditions Générales de Vente auxquelles s’ajoute le règlement intérieur concernant les prestations de services, et les règles sanitaires.

• Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

• Les présentes Conditions Générales de Vente sont réservées aux seuls consommateurs, au sens qu’en donnent la loi et la jurisprudence française, agissant exclusivement pour leur propre compte.

• Les Conditions Générales sont opposables au Client sur le site de réservation et par un écriteau bien visible à l’entrée du studio. Il en est informé et est libre de le consulter à tout moment lors de sa présence au studio. 

• Le présent contrat est conforme à la réglementation française en vigueur.

• Conformément aux articles L 111-1 et L 111-3 du Code de la consommation, les caractéristiques essentielles et les prix des services vendus par voie électronique sont disponibles sur le site internet https://north-pole-dance.com/ .

• Par ailleurs, le Client reçoit les informations prévues aux articles L 121-8 et L 121-19 du Code de la consommation, préalablement et postérieurement à la conclusion de la vente notamment au moyen des présentes Conditions Générales de Vente.

• Le contrat est conclu pour la durée nécessaire à la fourniture des services. Les prestations proposées à la vente ont une durée de validité déterminée selon les conditions précisées dans les CGVs et également sur le site internet :

https://north-pole-dance.com/ .

• Les présentes Conditions Générales de Vente sont applicables à toutes les ventes de prestations et tous les services intervenus par le biais du site internet et directement au studio North Pole Dance.

• Le Client accepte sans limitations les Conditions Générales de ventes ci-présentes ainsi que le règlement intérieur et déclare avoir pleinement pris connaissance de ceux-ci avant le paiement et donc la réalisation de la prestation, validation qui vaut à une acceptation totale des Conditions Générales de Vente et du règlement intérieur.

• Tout manquement au règlement pourra conduire à une exclusion temporaire ou définitive qui ne donnera lieu à aucun remboursement de quelque nature que ce soit.

• Si une/des erreur(s) de saisie est/sont présente(s), North Pole Dance ne sera pas responsable des conséquences que cela engendrera et notamment de l’impossibilité d’effectuer la commande de service.

• Les présentes Conditions Générales avec les devis, factures définitives et mails récapitulatifs, constituent les documents contractuels opposables aux parties, à l'exclusion de tout autre document qui n'ont qu'une valeur informative comme les flyers, photographies des biens.

• Le Studio ne pourra pas être tenu responsable de la perte et/ou de la détérioration d'objet(s) personnel(s) appartenant au client.

 

Article 19 - Durée d’application et modifications des CGVs

Les présentes Conditions Générales de Vente sont valables à compter du 05/01/2026.

North Pole Dance se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment et sans préavis les présentes Conditions Générales de Vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la commande.

Pour pouvoir passer une commande, le Client doit être âgé d’au moins dix-huit (18) ans, être capable juridiquement de contracter et utiliser le site internet https://north-pole-dance.com/ conformément aux Conditions Générales de Vente. Les activités proposées sur le site sont toutefois accessibles aux mineurs munis d'une autorisation de leur parent ou d’un tuteur légal.

 

Article 20 - Propriété intellectuelle

Le contenu du site internet est la propriété de North Pole Dance et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

 

Article 21 - Services, Prestations et Tarifs

Cette Annexe décrit les Services, Prestations et Tarifs de North Pole Dance à compter du 05/01/2026.

North Pole Dance propose différents types de Services, à savoir :

• des cours privés (1 pers) et semi-privés (2 pers) de pole dance ;

• des cours de souplesse de 3 personnes maximum
   

Article 21. 1  - Cours particuliers et collectifs :

Tous les cours, qui ont une durée d’une heure (1h) sont réservables sur le site internet en fonction des disponibilités de North Pole Dance. Les cours de souplesse ont lieu le mercredi de 20h à 21h.

​

​ Article 21. 2 - Cours à l'unité :

 

Cours d’essai (1pers) :

Une heure (1h) – trente euros (30€)

Cours particulier = coaching privé (1 pers) :

Une heure (1h) – quarante-cinq euros (50€)

 

Cours d’essai (2pers) :

Une heure (1h) – cinquante euros (50€)

Cours semi-privé = coaching semi-privé (2 pers) :

Une heure (1h) – soixante dix euros (70€)

 

Cours de souplesse (3 personnes maximum) :

Une heure (1h) – Vingt-cinq (25€)

 

 

Les prix sont exprimés en Euros TTC.

​​ 

 

Article 21. 3 - Les Cartes :

​Carte de 5 cours privés (1pers) (5 x 1h) :

• 240€

• Carte de 5 cours particuliers, à programmer selon un planning défini entre le prestataire et le souscripteur.

• Validité : 6 mois

 

Carte de 5 cours semi-privés (2 pers) (5 x 1h) :

• 330€

• Carte de 5 cours particuliers, à programmer selon un planning défini entre le prestataire et le souscripteur.

• Validité : 6 mois

 

Carte de 10 cours privés (1pers) (10 x 1h) :

• 450€

• Carte de 10 cours particuliers, à programmer selon un planning défini entre le prestataire et le souscripteur.

• Validité : 12 mois

 

Carte de 10 cours semi-privés (2 pers) (10 x 1h) :

• 600€

• Carte de 10 cours particuliers, à programmer selon un planning défini entre le prestataire et le souscripteur.

• Validité : 12 mois

 

 

 

​ Article 21. 4 –Abonnements

Abonnement mensuel avec engagement :

• 134 €/mois

• Contient 2 cours particuliers (1 pers) et 2 cours de souplesse par mois. Les cours de souplesse ont lieu le mercredi de 20h à 21h. L’inscription est obligatoire.

• Engagement jusqu’au mois de juin de l’année scolaire en cours

 

Abonnement mensuel sans engagement :

• 146 €/mois

• Contient 2 cours particuliers (1 pers) et 2 cours de souplesse par mois. Les cours de souplesse ont lieu le mercredi de 20h à 21h. L’inscription est obligatoire.

• Résiliation possible à tout moment

 

 

 

Article 21. 5 -Premier cours d'essai

Le premier cours d'essai est possible pour l'élève si celui-ci n'a jamais effectué de cours au préalable à North Pole Dance. Le premier cours d'essai sera facturé 30€ (pour un cours privé) et 70€ pour un cours semi-privé, directement après le cours ou en avance sur le site internet. Il est rappelé qu'en cas d'annulation effectuée moins de 24h avant le cours celui-ci sera considéré comme perdu et l'élève ne pourra plus bénéficier par la suite du cours d'essai. Il en sera de même si l'élève ne se présente pas au cours.

​​

Article 22 -  Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client qui achète les Services sur le Site Internet dispose d’un délai de quatorze jours (article L121-21 du code de la consommation) à compter de la commande des Services pour exercer son droit de rétractation auprès de North Pole Dance, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange ou de remboursement. Pour exercer le droit de rétractation de l'achat d'une prestation celle-ci ne doit pas avoir été utilisée, ou la date de validité de la prestation ou du service dépassé. Si avec l’accord du Client, les Services ont été pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation, le Client renonce expressément à son droit de rétractation.

Le droit de rétractation doit être formulé par écrit avant que le délai de quatorze jours ne soit passé.

L’échange ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par North Pole Dance, de la réception de la demande de rétractation.

Si avec l’accord du Client, les Services ont été pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation, le Client renonce expressément à son droit de rétractation.

 

Article 23 - Résiliation :

 

L’abonnement avec engagement ne peut pas être résilié.

​

Cartes de cours :

Une fois la carte achetée, et le délai de rétractation passé, ou si la carte a été consommée aucune résiliation ou remboursement ne sera effectué.

 

Cas exceptionnels de résiliation à l’article 14.2 de ce document.